You are using an outdated browser. For a faster, safer browsing experience, upgrade for free today.

Mentions Legales

Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.curtaetfils.com les présentes mentions légales
La connexion et la navigation sur le site www.curtaetfils.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
Société
SAS CURTA ET FILS
ZAE CAP NORD, 4 impasse Boirac
21000 DIJON
France
RCS avec le numéro d'inscription n°xxx et le numéro de TVA n°xxx
E-Mail: contact@curtaetfils.com (L'utilisation de cet E-Mail à des fins de prospections n'est pas autorisée)
Web : http://www.curtaetfils.com
RESPONSABLE SITE WEB
Mr William CURTA
ZAE CAP NORD, 4 impasse Boirac
210000 DIJON
E-Mail: contact@curtaetfils.com
Tel: 0380712119
Réalisation du site :
INNOVSITE
9 rue du chanoine
21490 Varois et Chaignot
France
HÉBERGEMENT SITE WEB :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix France.
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION :
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.curtaetfils.com ne saurait être tenu responsable.
Les informations contenues sur www.curtaetfils.com ont un caractère strictement informatif, et n’emportent aucun engagement d’ordre contractuel de la part de SAS CURTA ET FILS, qui se réserve la faculté d’en modifier à tout moment les caractéristiques et le contenu. Textes et photos non contractuels. Les informations présentées sur ce site sont susceptibles de changer sans aucun préavis ni notification.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent en nous écrivant à l'adresse postale et/ou mail indiquée ci dessus. Seule notre société est destinataire des informations que vous lui communiquez..
Cookies:
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
DROITS D'AUTEUR:
Tous les droits de reproduction sont réservés pour l'ensemble des éléments constituant ce site (textes, photographies, graphisme...). La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.
>